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La Société canadienne de la douleur, ses agent.e.s, fournisseur.e.s, prestataires de services et autres représentant.e.s sont collectivement désignés par ci-après « nous », ci-après « notre » et ci-après « SCD ».

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La Société canadienne de la douleur peut modifier le contenu du site Web tel que des textes, données, informations, enregistrements, graphiques, images, icônes et tout autre contenu (ci-après le « Contenu ») à tout moment sans préavis. Ces Conditions d'utilisation peuvent être modifiées à tout moment sans préavis par la Société canadienne de la douleur. Veuillez consulter régulièrement les Conditions d'utilisation, car en continuant d'utiliser le site Web, vous acceptez les modifications. 

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Généralités
Ces Conditions d'utilisation, droits d'auteur, clause de non-garantie et contrat d'utilisation représentent l'accord entre chaque utilisateur.trice et la Société canadienne de la douleur concernant l'utilisation du site Web et de son Contenu. Dans l'éventualité où un tribunal compétent jugerait une clause des Conditions d'utilisation inapplicable, les autres clauses ne seront pas affectées et demeureront pleinement en vigueur. Si la Société canadienne de la douleur ne parvient pas à appliquer strictement une clause des Conditions d'utilisation, cela ne doit pas être interprété comme une renonciation à cette clause ou ce droit. 

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Vous acceptez que votre utilisation du site Web n'enfreigne aucune loi locale, nationale ou internationale applicable, y compris, mais sans s'y limiter, tout règlement ayant force de loi. Si vous enfreignez l'une des Conditions d'utilisation, votre licence limitée d'utilisation du Contenu sera automatiquement résiliée. Vous devez immédiatement cesser d'utiliser le site Web et détruire toute copie du Contenu ou d'une partie du Contenu.

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Clause de juridiction

Ce site Web est administré par la Société canadienne de la douleur, située en Alberta, au Canada. Toute question découlant de l'utilisation de ce site Web est régie par les lois de la province de l'Alberta et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent, sans référence aux principes de conflit de lois. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction non exclusive des tribunaux provinciaux de l'Alberta pour juger de toute action ou procédure découlant de ce site Web ou s'y rapportant.

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Utilisation des hyperliens

Le site Web peut contenir des hyperliens à des sites Web ou serveurs informatiques de tierces parties sur lesquels la Société canadienne de la douleur n'exerce aucun pouvoir. Ces liens ont été fournis uniquement par commodité aux utilisateur.trice.s de ce site Web et ne constituent pas une validation par la Société canadienne de la douleur du contenu de ces sites tiers. La Société canadienne de la douleur n'émet aucune déclaration quant au contenu ou à l'exactitude des documents figurant sur les sites Web des tierces parties. La Société canadienne de la douleur n'assume pas, n'autorise pas, n'approuve pas, ne certifie pas, ne maintient pas et ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, l'efficacité ou l'actualité de l'information qui s'y trouve. La Société canadienne de la douleur n'est pas responsable des politiques de protection des renseignements personnels de ces sites Web. La Société canadienne de la douleur encourage les personnes utilisatrices à consulter les politiques de confidentialité de tous les sites Web en hyperlien avant de naviguer sur un site Web ou de divulguer des renseignements personnels en ligne. 

 

Communications

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Reproduction à des fins non commerciales ou pédagogiques

Toutes les informations contenues dans ce site Web ont été publiées afin de fournir aux Canadiens et Canadiennes des outils pédagogiques sur la douleur basés sur des données probantes, un avantage de l'abonnement annuel.

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L'information a été publiée dans le but d'être facilement accessible pour un usage personnel et public à des fins non commerciales (pédagogiques) et, sauf interdiction, peut être reproduite en tout ou en partie par n'importe quel moyen, sans frais ni autre permission de la Société canadienne de la douleur. Nous demandons seulement de respecter les conditions suivantes : 

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• Le matériel ne doit pas être modifié.

• Les personnes utilisatrices font preuve de diligence raisonnable en s'assurant de l'exactitude du contenu.

• La Société canadienne de la douleur doit être identifiée comme étant la source des documents. 

• La reproduction n'est pas présentée comme version officielle des documents reproduits ni comme reproduction faite en affiliation avec la Société canadienne de la douleur ou sans son approbation. 

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Reproduction à des fins commerciales

La reproduction de plusieurs exemplaires du contenu de ce site Web, entièrement ou en partie, à des fins commerciales est interdite, à l'exception d'avoir obtenu une permission écrite de la Société canadienne de la douleur. Pour obtenir une permission de reproduction du contenu de ce site Web à des fins commerciales, veuillez communiquer avec office@canadianpainsociety.ca

 

Clause de résiliation
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Droits d'auteur et avis de non-responsabilité

 

Droit de propriété et Accord de licence de brevet limitée

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Droits d'auteur

Les droits d'auteur de tout le matériel du site Web, incluant le code HTML sous-jacent, les textes, illustrations, dessins, icônes, enregistrements audio et vidéo, documents, produits, logiciels et tout autre contenu sont détenus par la Société canadienne de la douleur, qui a obtenu une licence d'utilisation de ce contenu pour le site Web.

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Avis de non-responsabilité

La Société canadienne de la douleur s'efforce de tenir au courant les Canadiens et Canadiennes des derniers progrès scientifiques et outils du système de soins de santé du Canada. Ainsi, nous nous efforçons d'assurer l'exactitude des informations publiées. Cependant, veuillez noter qu'il est possible, dans certains cas, que l'information ne soit pas aussi actualisée que possible. 

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